Conditions générales d'utilisation et de vente 

(NL VERSIE HIERONDER) 

Le site internet « Crysal Natural Soap » (ci-après la plateforme) est une initiative de Bertrand Schietecat N° d'entreprise (BCE/TVA) 0760665882, Email info@crysalnaturalsoap.be, téléphone +32470250592 ci-après « Crysal Natural Soap » ou encore le vendeur.

1° Conditions générales d'utilisation

Champ d'application

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après les « CGU ») s'appliquent à toute visite ou utilisation de la plateforme et de ses informations par un internaute (ci-après « Utilisateur »).

En visitant ou utilisant la plateforme, l'utilisateur reconnait avoir pris connaissances des présentes CGU et accepte expressément les droits et obligations qui y sont mentionnés.

Il peut exceptionnellement être dérogé aux dispositions des CGU par un accord écrit. Ces dérogations peuvent consister en la modification, l'ajout ou la suppression des clauses auxquelles elles se rapportent et n'ont aucune incidence sur l'application des autres dispositions des CGU.

Nous nous réservons le droit de modifier nos CGU à tout moment, sans notification préalable, mais nous nous engageons à appliquer les dispositions qui étaient en vigueur au moment où vous avez utilisé notre plateforme.

Plateforme

Accès et navigation

Nous prenons toutes les mesures raisonnables et nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et l'accessibilité de notre plateforme. Toutefois, nous ne pouvons pas offrir de garantie d'opérabilité absolue et il faut dès lors considérer nos actions comme étant couvertes par une obligation de moyen.

Toute utilisation de la plateforme se fait toujours aux propres risques de l'utilisateur. Ainsi, nous ne sommes pas responsables des dommages pouvant résulter de possibles dysfonctionnements, interruptions, défauts ou encore d'éléments nuisibles présents sur la plateforme.

Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès à la plateforme où d'interrompre son fonctionnement à tout moment, sans obligation de notification préalable.

Contenu

Crysal Natural Soap détermine en grande partie le contenu de la plateforme et prend grand soin des informations présentes sur celle-ci. Nous prenons toutes les mesures possibles pour maintenir notre plateforme aussi complète, précise et à jour que possible, même lorsque les informations présentes sur celle-ci sont fournis par des tiers. Nous nous réservons le droit de modifier, compléter ou supprimer à tout moment la plateforme et son contenu, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée.

Crysal Natural Soap ne peut offrir de garantie absolue concernant la qualité de l'information présente sur la plateforme. Il est donc possible que cette information ne soit pas toujours complète, exact, suffisamment précises ou à jour. Par conséquent, Crysal Natural Soap ne pourra être tenue responsable des dommages, directs ou indirects, que l'utilisateur subirait de par l'information présente sur la plateforme.

Si certains contenus de la plateforme sont en violation avec la loi ou les droits des tiers, ou sont contraires à la morale, nous vous demandons de nous en informer le plus rapidement possible par mail afin que nous puissions prendre des mesures appropriées.

Tout téléchargement à partir de la plate-forme a toujours lieu aux risques de l'utilisateur. Crysal Natural Soap ne pourra être tenu responsable des éventuels dommages, directs ou indirects, découlant de ces téléchargements, tel qu'une perte de données ou un endommagement du système informatique de l'utilisateur, qui relève entièrement et exclusivement de la responsabilité de ce dernier.

Services réservés aux utilisateurs inscrits

L'inscription et l'accès au service de la plateforme sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables juridiquement, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur la plateforme ainsi que le présentes CGU.

Lors de son inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincère et à jour sur sa personne et son état civil. L'utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.

L'utilisateur doit ainsi fournir une adresse email sur laquelle la plateforme lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux services.

Toute communication réalisée par la plateforme et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l'utilisateur. Ce dernier s'engage donc à consulter régulièrement les message reçus sur cette adresse email et, le cas échéant, à répondre dans un délai raisonnable.

Une inscription est admise par personne physique.

L'utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d'accéder à un espace dont l'accès lui est réservé en complément de la saisie.

L'identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne par l'utilisateur dans son espace personnel. Le mot de passe est personnel et confidentiel, l'utilisateur s'engage à ne pas le communiquer à des tiers.

Crysal Natural Soap en tout état de cause a la possibilité de refuser une demande d'inscription au service de la plateforme en cas de non-respect par l'utilisateur des CGU.

Liens vers d'autres sites internet

La plateforme pourrait contenir des liens où hyperliens renvoyant vers des sites Internet externes. De tels liens ne signifient pas de manière automatique qu'il existe une relation entre Crysal Natural Soap et le site internet externe. Ou même qu'un accord implicite existe avec le contenu de ces sites externes. Nous ne sommes donc pas responsables du fonctionnement sûr et correct des hyperliens et de leur destination finale. Dès l'instant où l'utilisateur clique sur le hyperlien, il quitte la plateforme. Nous ne pouvons dès lors pas être tenu responsable en cas de dommages ultérieurs.

Propriétés intellectuelle

La structuration de la plateforme, les textes, graphiques, images, sons, photographies, vidéos, bases de données, applications informatiques qui composent la plateforme sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme telles par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par la plateforme, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'éditeur, est strictement interdite.

Protection des données personnelles

Les données personnelles fournies par l'utilisateur lors de sa visite sont collectées et traitées par Crysal Natural Soap exclusivement à des fins internes. Crysal Natural Soap s'engage à respecter la législation applicable en la matière, et le règlement européen relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Dispositions générales

Crysal Natural Soap se réserve la possibilité de modifier, étendre, supprimer, limiter la plateforme et les services associés à tout moment sans notification préalable et sans engager sa responsabilité.

En cas de violations des CGU par l'utilisateur, Crysal Natural Soap a le droit de prendre des mesures de sanction et de réparation adaptées.

2° Conditions générales de vente

2.1 Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations réciproques en cas d'achat de produits ou de services sur la plateforme par l'utilisateur dénommé ci-après cliens.

Les conditions générales de vente expriment l'intégralité des obligations des parties. Le client est réputé les accepter sans réserve, faute de quoi sa commande ne sera pas validée.

Il peut exceptionnellement être dérogé aux conditions générales de vente dans la mesure où cette dérogation a fait l'objet d'un accord écrit.

Crysal Natural Soap se réserve le droit de modifier ponctuellement les conditions générales de vente. Les modifications seront applicables dès leur mise en ligne pour tout achat postérieur à cette date.

Boutique en ligne

Par l'intermédiaire de la plateforme, le vendeur fournit au client une boutique en ligne présentant les produits ou services vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. Les produits étant fabriqués artisanalement, il existe une variabilité visuelle et de forme. Les produits ou services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en cas d'erreur ou omission dans la présentation, la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée de ce fait.

Les produits et services sont proposés dans la limite de leur disponibilité. Les prix et taxes sont précisés dans la boutique en ligne.

Prix

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, en les publiant en ligne. Seuls s'appliqueront les prix indiqués et les taxes en vigueur au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en euros et ne tiennent pas compte des éventuels frais de livraison, lesquels sont indiqués et facturés en supplément avant la validation de la commande par le client. Le montant total de la commande, toutes taxes comprises et, le cas échéant, des frais de livraison est indiqué avant finalisation du bon de commande.

Commande en ligne

Le client à la possibilité de remplir un bon de commande en ligne, au moyen d'un formulaire électronique. En remplissant le formulaire électronique, le client accepte le prix et la description des produits ou services. Pour que sa commande soit validée, le client devra accepter les présentes conditions générales de vente. Le client devra fournir une adresse de courrier électronique, ses coordonnées de facturation et une adresse de livraison valide.

Le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande du client en cas de défaut de paiement, d'adresse erronée ou de tout autre problème sur le compte du client et ce jusqu' à résolution du problème.

Confirmation et paiement de la commande

Le vendeur reste propriétaire des articles commandés jusqu' à la réception du paiement intégral de la commande.

En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accrédités ou en cas de non-paiement, le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la commande et sa livraison.

Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours.

En cas d'indisponibilité d'un service ou d'un produit, le vendeur tiendra le client informé par courrier électronique dans les meilleurs délais, afin de le remplacer ou d'annuler la commande de ce produit et éventuellement de rembourser le prix afférent, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Livraison

La livraison n'est faite qu' après confirmation du paiement par l'organisme bancaire du vendeur. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le formulaire en ligne valant bon de commande. Les frais supplémentaires découlant des informations incomplètes ou erronées par le client lui seront facturés. Les produits sont expédiés dans un délai de 3 à 7 jours. Dans le cas où les délais d'expédition ne peuvent être respectés, un mail est envoyé au client. Pour le moment, nous ne livrons qu'en Belgique.

2.7 Transport

Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode de transport, en franco ou port dû. Le destinataire doit vérifier l'état des produits au moment de la réception et faire éventuellement des réserves auprès du transporteur en confirmant la réclamation par lettre recommandée dans les trois jours ouvrables et nous en aviser par écrit dans les quatre jours qui suivent la livraison. Passé ce délai, nous ne pourrions plus reconnaître aucune réclamation.

Retours

Le produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine. Toute réclamation et tout retour non effectué, comme mentionné ci-dessus, dans un délais de 14 jours ne pourront être pris en compte et dégagera le vendeur de toute responsabilité vis à vis du client. Les frais de retour sont à la charge du vendeur.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit belge. En cas de différend et à défaut d'accord à l'amiable, le litige sera porté devant les tribunaux du siège du vendeur

Algemene gebruiks- en verkoopsvoorwaarden

De website "Crysal Natural Soap" (hierna genoemd het platform) is een initiatief van Bertrand Schietecat Bedrijfsnummer (BCE/TVA) 0760665882, Email info@crysalnaturalsoap.be, telefoon +32470250592 hierna genoemd "Crysal Natural Soap" of de verkoper.

1° Algemene gebruiksvoorwaarden

1.1 Toepassingsgebied

Deze algemene gebruiksvoorwaarden (hierna de "AV") zijn van toepassing op elk bezoek aan of gebruik van het platform en zijn informatie door een internetgebruiker (hierna "Gebruiker").

Door het platform te bezoeken of te gebruiken, erkent de gebruiker dat hij/zij kennis heeft genomen van deze AGV en uitdrukkelijk de hierin vermelde rechten en plichten aanvaardt.

Van de bepalingen van de AVG kan bij uitzondering bij schriftelijke overeenkomst worden afgeweken. Deze afwijkingen kunnen bestaan in de wijziging, toevoeging of schrapping van de clausules waarop zij betrekking hebben en hebben geen gevolgen voor de toepassing van de andere bepalingen van de AVG.

Wij behouden ons het recht voor om onze GBV te allen tijde te wijzigen, zonder voorafgaande kennisgeving, maar wij verbinden ons ertoe de bepalingen toe te passen die van kracht waren op het moment dat u ons platform gebruikte.

1.2 Platform

1.2.1 Toegang en navigatie

Wij nemen alle redelijke en noodzakelijke maatregelen om de goede werking, veiligheid en toegankelijkheid van ons platform te waarborgen. Wij kunnen echter geen garantie bieden voor absolute operabiliteit en onze handelingen moeten derhalve worden beschouwd als vallend onder een middelenverbintenis.

Elk gebruik van het platform is altijd op eigen risico van de gebruiker. Daarom zijn wij niet verantwoordelijk voor schade die kan voortvloeien uit eventuele storingen, onderbrekingen, defecten of schadelijke elementen op het platform.

Wij behouden ons het recht voor om de toegang tot het platform te beperken of de werking ervan op elk moment te onderbreken, zonder verplichting tot voorafgaande kennisgeving.

1.2.2 Inhoud

Crysal Natural Soapbepaalt grotendeels de inhoud van het Platform en besteedt veel zorg aan de informatie op het Platform. Wij nemen alle mogelijke maatregelen om ons platform zo volledig, nauwkeurig en actueel mogelijk te houden, ook wanneer de informatie op het platform door derden wordt verstrekt. Wij behouden ons het recht voor om het platform en de inhoud ervan te allen tijde te wijzigen, aan te vullen of te verwijderen, zonder aansprakelijkheid.

Crysal Natural Soap kan geen absolute garantie bieden betreffende de kwaliteit van de informatie op het platform. Het is dus mogelijk dat deze informatie niet altijd volledig, nauwkeurig, voldoende precies of actueel is. Daarom kan Crysal Natural Soap niet aansprakelijk worden gesteld voor eventuele directe of indirecte schade die de gebruiker zou kunnen lijden door de informatie op het platform.

Indien bepaalde inhoud van het platform in strijd is met de wet of de rechten van derden, of in strijd is met de goede zeden, verzoeken wij u ons hiervan zo spoedig mogelijk per e-mail op de hoogte te stellen, zodat wij passende maatregelen kunnen nemen.

Elke download van het platform is altijd op risico van de gebruiker. Crysal Natural Soap kan niet aansprakelijk worden gesteld voor enige schade, direct of indirect, die het gevolg is van deze downloads, zoals verlies van gegevens of schade aan het computersysteem van de gebruiker, die geheel en uitsluitend voor rekening van de gebruiker komt.

1.2.3 Diensten voorbehouden aan geregistreerde gebruikers

Registratie en toegang tot de diensten van het platform zijn uitsluitend voorbehouden aan juridisch bekwame personen die het online beschikbare registratieformulier op het platform en de onderhavige AV hebben ingevuld en gevalideerd.

Bij zijn inschrijving verbindt de gebruiker zich ertoe nauwkeurige, oprechte en actuele informatie te verstrekken over zijn persoon en zijn burgerlijke staat. De gebruiker moet ook regelmatig de gegevens controleren die op hem betrekking hebben, teneinde de juistheid ervan te waarborgen.

De gebruiker moet dus een e-mailadres opgeven waarnaar het platform hem een bevestiging zal sturen van zijn inschrijving op zijn diensten. Een e-mailadres kan niet meermaals worden gebruikt om zich voor diensten in te schrijven.

Elke mededeling die door het platform en zijn partners wordt gedaan, wordt bijgevolg geacht door de gebruiker te zijn ontvangen en gelezen. Deze verbindt zich er derhalve toe de op dit e-mailadres ontvangen berichten regelmatig te raadplegen en zo nodig binnen een redelijke termijn te beantwoorden.

Per persoon is één inschrijving toegestaan.

De gebruiker krijgt een identificatiecode waarmee hij toegang krijgt tot een ruimte waarvan de toegang voor hem/haar is gereserveerd, naast de vermelding.

De gebruikers-ID en het wachtwoord kunnen online door de gebruiker in zijn persoonlijke ruimte worden gewijzigd. Het paswoord is persoonlijk en vertrouwelijk, de gebruiker verbindt zich ertoe het niet aan derden mee te delen.

Crysal Natural Soap heeft in ieder geval de mogelijkheid om een verzoek tot inschrijving op de dienst van het platform te weigeren in geval van niet-naleving door de gebruiker van de GTU.

1.3 Links naar andere websites

Het Platform kan links of hyperlinks bevatten naar externe websites. Dergelijke links houden niet automatisch in dat er een relatie bestaat tussen Crysal Natural Soap en de externe website. Of zelfs dat er een impliciete overeenkomst bestaat met de inhoud van deze externe websites. Wij zijn derhalve niet verantwoordelijk voor het veilig en correct functioneren van de hyperlinks en hun eindbestemming. Zodra de gebruiker op de hyperlink klikt, verlaat hij/zij het platform. Wij kunnen derhalve niet aansprakelijk worden gesteld voor eventuele latere schade.

1.4 Intellectuele eigendom

De structuur van het platform, de teksten, grafieken, beelden, geluiden, foto's, video's, databanken en informaticatoepassingen die het platform vormen, zijn eigendom van de uitgever en worden als dusdanig beschermd door de geldende wetten op de intellectuele eigendom.

Elke reproductie, representatie of gedeeltelijke of volledige exploitatie van de inhoud, merken en diensten die door het platform worden aangeboden, door welk procédé dan ook, zonder de voorafgaande, uitdrukkelijke en schriftelijke toestemming van de uitgever, is strikt verboden.

1.5 Bescherming van persoonsgegevens

De persoonlijke gegevens die de gebruiker tijdens zijn bezoek verstrekt, worden door Crysal Natural Soap uitsluitend voor interne doeleinden verzameld en verwerkt. Crysal Natural Soap verbindt zich ertoe de terzake geldende wetgeving na te leven, alsook de Europese verordening betreffende de bescherming van natuurlijke personen in verband met de verwerking van persoonsgegevens en betreffende het vrije verkeer van die gegevens.

1.6 Algemene bepalingen

Crysal Natural Soap behoudt zich het recht voor om het platform en de bijbehorende diensten op elk moment te wijzigen, uit te breiden, te verwijderen, te beperken zonder voorafgaande kennisgeving en zonder enige aansprakelijkheid.

In geval van schending van de TOS door de gebruiker, heeft Crysal Natural Soap het recht om gepaste sancties en remedies te nemen.

2° Algemene verkoopsvoorwaarden

2.1 Toepassingsgebied

De onderhavige algemene verkoopvoorwaarden bepalen de wederzijdse rechten en plichten in geval van aankoop van producten of diensten op het platform door de gebruiker, hierna "de klant" genoemd.

De algemene verkoopsvoorwaarden geven het geheel van de verplichtingen van de partijen weer. De klant wordt geacht deze zonder voorbehoud te aanvaarden, zo niet, wordt zijn bestelling niet gevalideerd.

Bij uitzondering kan van de algemene verkoopvoorwaarden worden afgeweken, voor zover deze afwijking het voorwerp van een schriftelijke overeenkomst is geweest.

Crysal Natural Soap behoudt zich het recht voor de algemene verkoopsvoorwaarden punctueel te wijzigen. De wijzigingen zullen van toepassing zijn vanaf het moment dat zij online worden gezet voor elke aankoop die na deze datum plaatsvindt.

2.2 Online winkel

Via het platform stelt de verkoper de klant een onlinewinkel ter beschikking waar de verkochte producten of diensten worden gepresenteerd, zonder dat de foto's een contractuele waarde hebben.

De foto's in de catalogus zijn zo nauwkeurig mogelijk, maar kunnen geen perfecte gelijkenis met het aangeboden product garanderen, met name wat de kleuren betreft. Aangezien de producten met de hand worden vervaardigd, is er een visuele variabiliteit en vorm. De producten of diensten worden met de grootst mogelijke nauwkeurigheid beschreven en gepresenteerd. In geval van fouten of weglatingen in de presentatie, kan de verkoper echter niet aansprakelijk worden gesteld.

De producten en diensten worden aangeboden binnen de grenzen van hun beschikbaarheid. Prijzen en belastingen worden in de online winkel gespecificeerd.

2.3 Prijzen

De verkoper behoudt zich het recht voor om zijn prijzen te allen tijde te wijzigen door ze online te publiceren. Alleen de aangegeven prijzen en de op het ogenblik van de bestelling geldende belastingen zijn van toepassing, onder voorbehoud van de beschikbaarheid op die datum. De prijzen zijn aangegeven in euro en houden geen rekening met de eventuele leveringskosten, die worden aangegeven en gefactureerd in supplement vóór de validatie van de bestelling door de klant. Het totaalbedrag van de bestelling, met inbegrip van alle belastingen en, in voorkomend geval, de leveringskosten, wordt vermeld alvorens het bestelformulier te finaliseren.

2.4 Online bestelling

De klant heeft de mogelijkheid om online een bestelformulier in te vullen, door middel van een elektronisch formulier. Door het elektronische formulier in te vullen, aanvaardt de klant de prijs en de beschrijving van de producten of diensten. Opdat de bestelling geldig zou zijn, moet de klant de huidige algemene verkoopsvoorwaarden aanvaarden. De klant moet een e-mailadres, factureringsgegevens en een geldig leveringsadres opgeven.

De verkoper behoudt zich het recht voor om de bestelling van de klant te blokkeren in geval van niet-betaling, onjuist adres of een ander probleem op de rekening van de klant totdat het probleem is opgelost.

Bevestiging en betaling van de bestelling

De verkoper blijft eigenaar van de bestelde artikelen tot de volledige betaling van de bestelling is ontvangen.

In geval van weigering van toestemming tot betaling per credit card van de erkende organisaties of in geval van niet-betaling, behoudt de verkoper zich het recht voor de bestelling en de levering ervan op te schorten of te annuleren.

De verkoper behoudt zich het recht voor om een bestelling te weigeren van een klant die een vorige bestelling geheel of gedeeltelijk niet heeft betaald of met wie een betalingsgeschil hangende is.

In geval van onbeschikbaarheid van een dienst of een product, zal de verkoper de klant zo snel mogelijk per e-mail verwittigen, teneinde dit te vervangen of de bestelling van dit product te annuleren en eventueel de prijs ervan terug te betalen, waarbij het restant van de bestelling vast en definitief blijft.

2.6 Levering

Levering geschiedt pas na bevestiging van betaling door de bank van de verkoper. De producten worden geleverd op het door de klant op het online bestelformulier aangegeven adres. Bijkomende kosten die voortvloeien uit onvolledige of foutieve informatie door de klant zullen hem worden aangerekend. De producten worden binnen 3 tot 7 dagen verzonden. Indien de leveringstermijn niet kan worden gerespecteerd, wordt een e-mail naar de klant gestuurd. Voor het ogenblik leveren wij alleen in België.

2.7 Vervoer

De producten reizen op risico van de geadresseerde, ongeacht de wijze van vervoer, franco of franco bestemming. De ontvanger moet de staat van de producten bij ontvangst controleren en zo nodig voorbehoud maken bij de vervoerder, door binnen drie werkdagen de klacht per aangetekende brief te bevestigen en ons binnen vier dagen na de levering schriftelijk op de hoogte te brengen. Na deze periode zullen wij geen enkele vordering meer kunnen erkennen.

2.8 Retourzendingen

Het te ruilen of terug te betalen product moet in zijn geheel en in de originele verpakking naar de verkoper worden teruggestuurd. Elke klacht en elke terugzending die niet, zoals hierboven vermeld, binnen de 14 dagen wordt ingediend, zal niet in aanmerking worden genomen en zal de verkoper ontslaan van elke verantwoordelijkheid ten opzichte van de klant. De retourkosten zijn voor rekening van de verkoper.

2.9 Toepasselijk recht en bevoegde rechtbanken

De onderhavige voorwaarden worden beheerst door het Belgische recht. In geval van geschil en bij gebreke van een minnelijke schikking, zal het geschil worden voorgelegd aan de ondernemingsrechtbanken.